URBANISME

 

Bureau technique

Commission technique et de salubrité
Monsieur Philippe Parmelin Syndic
Madame Laurence Pinel Municipale responsable
Monsieur Serge Clément Médecin
Monsieur Thierry Genoud STI
Consultation des dossiers d’enquête :

Les dossiers peuvent être consultés, durant les heures du bureau, au Greffe municipal.

Les avis d’enquête sont consultables sur le site de la Camac.


Documents à télécharger : à venir

Formulaire de demande de permis pour conduites ou fouilles
Informations pour le début de chantier
Cartes de contrôle pour le suivi du chantier
Règlement communal concernant les émoluments administratifs en matière d’aménagement du territoire et de police des constructions

Subventions/bonus bâtiments
Plans à télécharger :

 

à venir

Règlements à télécharger :

Colombarium

Evacuation et épuration des eaux

Gestion des déchets et tarifs

Plan de classement et règlement sur les arbres

Police

Police des constructions et plan d’affectation

PPA en Bourdouzan, plan et Addenda

PPA en Marais et plan

PPA les Uttins et plan

PPA Pré de la Croix et plan

Stationnement privilegie des résidents

Taxe communale de séjour et sur les résidences secondaires

Utilisation de caméras et vidéosurveillance